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March 30th, 2008 par Horacio Gonzalez

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  • Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
  • Partage des Conditions Initiales à l’Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

Et si en plus de utiliser le contenu selon ces conditions, vous m’envoyez un petit mail pour me prévenir, je vous serai très reconnaissant.

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Il va de même pour les ordinateurs avec lesquels l’éditeur gère l’exploitation, maintenance et mise à jour à jour ce site.

Remerciements

Merci à Laurent Gloaguen, car je me suis inspiré des mentions légales de son blog pour écrire celles-ci.

NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
“Le fait, pour toute personne, de présenter aux[hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.”


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